Déjà membre :


Mot de passe oublié ?

Pour recevoir votre nouveau mot de passe, merci de saisr votre e-mail :

Mentions légales
Ce site est édité par la Chambre de Commerce et d'Industrie de Lot-et-Garonne
BP 90279 - 52, cours Gambetta
47007 AGEN Cedex
Etablissement Public Administratif de l'Etat
N° SIREN : 184 401 415

Directeur de la publication :
J-Alain MARIOTTI - Président de la CCI de Lot-et-Garonne
E-mail : ja.mariotti@cci47.fr
Déclaration CNIL : 66 267 modification 1

Contenu
La Chambre de Commerce et d'Industrie de Lot-et-Garonne ne confère aux utilisateurs internautes aucune garantie explicite ou implicite, en ce qui concerne l'exactitude, l'exhaustivité ou la mise à jour des informations contenues dans le présent site, ou accessibles depuis ce site. En conséquence, il appartient aux utilisateurs de vérifier leurs informations en les recoupant avec toute autre source disponible. La Chambre de Commerce et d'Industrie ne garantit en aucun cas l'adéquation des informations avec les besoins de l'internaute, par conséquent la CCI de Lot-et-Garonne ne saurait supporter aucune demande de dédommagement pour préjudice direct ou indirect subi par l'internaute à la suite de la consultation et l'utilisation des informations obtenues au moyen du service de la CCI de Lot-et-Garonne L'utilisateur du présent site reconnaît disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder à ce site, l'utiliser et avoir vérifié que la configuration informatique utilisée ne contient aucun virus et qu'elle est en parfait état de fonctionnement. L'utilisateur reconnaît avoir également pris connaissance de la présente notice légale et s'engage à la respecter.

Propriété intellectuelle
L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Le droit d'usage permet l'impression des documents à l'écran pour un usage strictement privé et doit mentionner la provenance desdits documents. Tous les droits de reproduction sont réservés y compris pour les documents téléchargeables, les représentations iconographiques et photographiques. La reproduction sur support papier est toutefois autorisée sous réserve de respecter la gratuité de la diffusion, le respect de l'intégrité du contenu des documents ( pas d'altération), la mention de leur provenance. Sous réserve des exceptions au droit d'auteur prévues par l'article L122-5 du Code de la propriété intellectuelle, tout autre usage du contenu est soumis à autorisation préalable et expresse de la Chambre de Commerce et d'Industrie de Lot-et-Garonne, notamment dans le cas où l'utilisateur envisagerait de rediffuser le contenu sur un autre site. La violation de ces dispositions impératives soumet le contrevenant, et toutes personnes responsables, aux peines pénales et civiles prévues par la loi.